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Marques déposées par PAPETERIES DE RUYSSCHER
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FONTENOY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FONTENOY
PAPETERIES DE RUYSSCHER

Numéro de dépôt :
1143447
Date de dépôt :
16/07/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque FONTENOY

Déposée le 16 juillet 1980 par PAPETERIES DE RUYSSCHER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « FONTENOY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PAPETERIES DE RUYSSCHER, domicilié(e) société anonyme, 3 et 5, rue Cambronne, à PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque FONTENOY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1143447.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque FONTENOY est expirée depuis le 16 juillet 1990.

PAPETERIES DE RUYSSCHER a également déposé les autres marques suivantes : CDR , OPHELIA , GRAPHIX , SEGUR , EDITOPAC , COULEURS FOLLES , OPALYS , R , PRESTIGE , PHENIX


PAPETERIES DE RUYSSCHER - société anonyme, 3 et 5, rue Cambronne, à PARIS. - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-059

Inscription - Changement d'adresse n°25339 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°126640 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°126639 - Publication au BOPI

Papiers et articles en papier.